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Marques déposées par EBRARD JEAN
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CAFS SUD-OUEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFS SUD-OUEST
EBRARD JEAN

Numéro de dépôt :
1509784
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2009
CAFS SUD-OUEST de EBRARD JEAN

Présentation de la marque CAFS SUD-OUEST

Déposée le 17 janvier 1989 par EBRARD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFS SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EBRARD JEAN, domicilié(e) 11 Cours Lemercier, 17100 SAINTES (dossier no 2135018) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EBRARD JEAN domicilié(e) (dossier no 2135018) - France.

La marque CAFS SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFS SUD-OUEST est expirée depuis le 17 janvier 2009.

EBRARD JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CœUR SENIORS , CP Chèque personnel , H & FEMMES ACTUELS , CLUB RENCONTRE SENIORS , CENTRE D'AIDE 3e AGE


EBRARD JEAN - 11 Cours Lemercier, 17100 SAINTES (dossier no 2135018) - France


EBRARD JEAN - (dossier no 2135018) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2135018 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

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